Séance du 22 septembre 2022

Date de la séance

Retrouvez la séance du conseil municipal du 22 septembre 2022 sur la page Youtube de la commune:

https://www.youtube.com/channel/UCiCt8pIlkBKrLfqBty3Gikw

Procès-verbal du CM du 30 juin 2022
Liste des délibérations du conseil municipal du 22 septembre 2022
DELIB 22-80 - Renouvellement du dispositif financier d’aide à l’installation à destination des médecins généralistes et des dentistes sur la commune de Bois-le-Roi
DELIB 22-81 - Adhésion au groupement de commandes pour la fourniture et l’acheminement d’énergies, et de services associés du Syndicat des énergies de Seine-et-Marne (SDESM)
DELIB 22-82 - Engagement zéro phytosanitaire dans le cadre de l’inscription au trophée « Zéro Phyt’Eau »
DELIB 22-83 - Modification de l’annexe à la convention de mise à disposition et d'utilisation de la salle polyvalente Marcel Paul à Bois-le-Roi
DELIB 22-84 - Convention de mise à disposition de terrains pour l’association La Pétanque de Bois-le-Roi
DELIB 22-85 - Convention de partenariat entre le Service départemental d’incendie et de secours de Seine-et-Marne et la commune de Bois-le-Roi
DELIB 22-86 - Subvention exceptionnelle à l’association sportive du collège Denecourt
DELIB 22-87 - Décision modificative n° 3 et virement de crédits n° 1
DELIB 22-88 - Convention de mise à disposition des locaux à titre gratuit dans le cadre de l’accueil des enfants de l’Institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) de Brolles
DELIB 22-89 - Convention de partenariat 2022-2023 entre la commune de Bois-le-Roi et l’association Unis-Cité
DELIB 22-90 - Contrats d’apprentissage et convention d’alternance 2022-2023
DELIB 22-91 - Création de postes
DELIB 22-92 - Mise en place d'emplois vacataires pour la formation d'agents de police municipale par des pairs dûment habilités