Conseil municipal du 9 février 2023

Liste des délibérations du conseil municipal du 9 février 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 8 décembre 2022

DELIB 23-01 - Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la CC Brie des Rivières et Châteaux et de la commune de Melun

DELIB 23-02 - Convention éducation à la sécurité routière dans le cadre des activités d’enseignement - Ecole Olivier Métra

DELIB 23-03 - Convention éducation à la sécurité routière dans le cadre des activités d’enseignement - Ecole les Viarons

DELIB 23-04 - Autorisation donnée au Maire de signer la convention de partenariat (mécénat) avec l’association Prévention Routière dans le cadre de l’organisation des journées prévention sécurité jeunesse

DELIB 23-05 - Autorisation à engager, liquider et mandater en investissement dans la limite du quart des crédits inscrits en 2022

DELIB 23-06 - Subvention exceptionnelle dans le cadre de l’Atlas de la biodiversité communale (ABC)

DELIB 23-07 - Actualisation du tableau des effectifs

DELIB 23-08 - Tarifs périscolaires

DELIB 23-09 - Convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’allocations familiales dans le cadre du bonus territoire CTG pour le LAEP « La Bulle du vendredi »

DELIB 23-10 - Avenant à la convention de financement entre le Département de Seine-et-Marne et la commune de Bois-le-Roi pour le LAEP « La Bulle du vendredi »