Propos
du site :
Vous êtes actuellement connecté au
site Internet de la ville de BOIS
LE ROI. Toutes les données et les informations
présentes sur le site Internet http://www.ville-boisleroi.fr
sont mises à la disposition du public par la ville de
BOIS LE ROI.
Editeur
:
Ville de BOIS
LE ROI
4, Avenue Paul Doumer
77590 BOIS
LE ROI
01.60.59.18.00
Directeur
de la Publication : Nicole DELPORTE, Maire
La
protection des données personnelles sur le site http://www.ville-boisleroi.fr
:
* Aucune information personnelle n'est collecté
à votre insu,
*
Aucune information personnelle n'est cédée à des
tiers,
*
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins
non prévues,
(Conformément
à la loi "Informatique et Libertés" en date du
6 janvier 1978 (article 34), vous disposez d'un droit d'accès,
de modifications, de rectification ainsi que de suppression des données
qui vous concernent. Pour exercer ce droit, adressez-vous uniquement par
courrier au service communication de la commune - 4, avenue Paul Doumer
- 77590 BOIS LE ROI
Droit
d'auteur - COPYRIGHT :
* L'ensemble de ce site relève de la législation
Française sur le droit d'auteur et de la propriété
intellectuelle.
*
Tous les droits de reproduction sont réservés y compris
pour les documents téléchargeables et les représentations
iconographiques et photographiques.
*
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle,
par quelque procédé que ce soit du contenu du site
Internet http://www.ville-boisleroi.fr
faite sans l'autorisation de la commune de BOIS LE ROI est illicite
est constitue une contrefaçon.
*
Toute utilisation d'informations provenant du site
Internet http://www.ville-boisleroi.fr
doit obligatoirement mentionner la source de l'information, l'adresse
internet du site de la commune de BOIS LE ROI, doit impérativement
figurer dans la référence.
Responsabilité
:
* Le contenu et l'environnement des sites extérieurs
auxquels le site
Internet http://www.ville-boisleroi.fr peut
renvoyer n'engagent pas la responsabilité de la commune.
* La commune de BOIS LE ROI, ne saurait être tenu pour responsable
d'éléments qui n'auraient pas été introduits
par elle-même et qui proviendraient d'actions extérieures
indélicates.
Bien
qu'un soin tout particulier ait été apporté à
la réalisation du contenu de ce site, il ne peut-être exclu
qu'une erreur se soit glissée dans le contenu.
La
consultation du site www.ville-boisleroi.fr présuppose que la personne
en accepte les termes et les conditions citées ci-dessus
|